| POLITIQUE DE
CONFIDENTIALITE|
1. Introduction
La présente Politique de confidentialité s’adresse aux utilisateurs du site www.snowmoto.eu (ci‑après le « Site ») exploité par Snowmoto Europe (ci‑après « nous », « notre » ou « l’Entreprise »).
Nous attachons une grande importance à la protection de vos données personnelles et nous nous engageons à traiter ces données avec transparence, conformité et respect de vos droits.
2. Données collectées
Nous pouvons collecter, selon les interactions réalisées sur le Site, les catégories de données suivantes :
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Données d’identification : nom, prénom, adresse e‑mail, adresse postale, numéro de téléphone.
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Données de connexion et de navigation : adresse IP, type de navigateur, pages visitées, date et heure de consultation.
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Données de transaction (le cas échéant) : informations liées à vos achats, facturation, livraison.
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Données issues des formulaires : inscriptions à la newsletter, demandes de contact, commentaires ou retours.
3. Finalités du traitement
Nous traitons vos données personnelles pour les finalités suivantes :
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Permettre la gestion de votre compte client, vos commandes et livraisons.
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Répondre à vos demandes de contact ou d’information.
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Vous envoyer des communications marketing (si vous avez consenti à les recevoir).
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Améliorer le fonctionnement du Site, analyser l’utilisation et réaliser des statistiques de navigation.
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Respecter nos obligations légales et réglementaires.
4. Base légale du traitement
Le traitement de vos données s’appuie sur :
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L’exécution d’un contrat (pour le traitement des commandes, livraisons, facturation).
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Votre consentement (pour l’envoi de newsletters ou communications marketing).
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L’intérêt légitime (pour l’analyse de la navigation et l’amélioration du Site).
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Le respect d’une obligation légale (archivage des factures, par exemple).
5. Partage des données
Les données peuvent être partagées avec :
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Nos prestataires techniques ou logistiques (hébergement, transport, paiement).
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Les autorités compétentes lorsque cela est requis par la loi.
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Aucun transfert ne sera effectué vers des pays hors de l’Espace économique européen sans garanties appropriées.
6. Conservation des données
Nous conservons vos données personnelles pour une durée raisonnable, strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou conformément aux obligations légales applicables.
En particulier :
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Données de facturation et comptables : conservation pendant la durée légale (ex. : 10 ans).
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Données marketing : jusqu’à ce que vous retiriez votre consentement.
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Données de navigation : durée définie en interne (ex. 13 mois) selon nos analyses.
7. Vos droits
Conformément aux règlementations en vigueur (notamment le Règlement général sur la protection des données – RGPD), vous disposez des droits suivants :
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Droit d’accès : obtenir une copie des données vous concernant.
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Droit de rectification : corriger des données inexactes ou incomplètes.
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Droit à l’effacement (« droit à l’oubli ») : sous réserve des obligations légales de conservation.
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Droit à la limitation du traitement : demander une suspension temporaire de l’usage des données.
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Droit d’opposition : vous opposer au traitement de vos données fondé sur un intérêt légitime.
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Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré pour les transférer à un autre responsable de traitement.
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Droit de retirer votre consentement à tout moment (pour les traitements fondés sur le consentement).
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Droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle (ex. en France : Commission nationale de l’informatique et des libertés – CNIL).
8. Sécurité des données
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées afin de garantir la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité de vos données personnelles.
Nous veillons à protéger vos données contre tout accès non autorisé, toute altération ou divulgation, et à limiter leur accès aux seules personnes habilitées.
9. Cookies et traceurs
Le Site utilise des cookies et autres traceurs similaires pour améliorer l’expérience utilisateur, réaliser des statistiques de fréquentation et, le cas échéant, diffuser des contenus ou publicités ciblés. Vous pouvez configurer ou refuser les cookies via les paramètres de votre navigateur ou via l’outil de gestion des cookies proposé sur le Site.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre « Politique en matière de cookies ».
10. Modifications de la présente politique
Nous nous réservons le droit de modifier cette Politique de confidentialité à tout moment. En cas de modification significative, nous nous engageons à vous en informer via le Site ou par e‑mail, afin que vous en soyez informé(e). La version la plus récente sera toujours disponible en ligne.
11. Contact
Pour toute question relative à cette Politique de confidentialité ou à l’exercice de vos droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Snowmoto Europe
1 ROUTE DE BARCELONNETTE, 04400 LES THUILES
